Les différents marchés financiers et leur licéïté

Le domaine de la finance regroupe des marchés aux fonctions diverses et variées. Un marché au sens large, en économie désigne un lieu d’échange où se confrontent l’offre et la demande. Ainsi les marchés financiers sont des marchés où s’échangent différentes valeurs mobilières de nature différente. Certains marchés assurent un rôle de financement qui peut être à court terme ou à long terme selon le besoin des entreprises. On distingue alors deux types de marchés : les marchés consacrés au financement à long terme et d’autres au financement à court terme.

Les marchés de capitaux à court terme

Les marchés de capitaux à court terme se divisent en deux parties : le marché interbancaire et le marché monétaire. Nous analyserons la licéité de chacun de ces marchés à la lumière de l’islam.

Ce marché est réservé aux banques. Elle s’échangent entre elles des actifs financiers qu’elles ont en portefeuille ou bien se font des crédits mutuellement. Ou encore la banque centrale européenne (pour les pays qui ont pour monnaie l’euro) intervient pour apporter des liquidités ou les reprendre dans le but de contrôler l’inflation. Pour se faire la banque centrale européenne augmente ou diminue les taux d’intérêts directeurs qui sont les prix auxquelles les banques commerciales achètent l’argent (Parce que oui les banques achètent l’argent). C’est sur ce marché que s’établissent les taux d’intérêts sur du court terme.

Ce marché en l’état n’est pas licite. En effet que les banques s’échangent des actifs financiers en conformité religieuse (comme des actions par exemple sous condition) serait licite. En revanche les actifs qu’elle détiennent en portefeuille peuvent être des obligations qui sont des titres de dettes avec un taux d’intérêt : ce produit est en l’état illicite puisqu’il comporte une forme de Riba qui est celui relatif au délai.

De plus la banque centrale européenne fixe un taux d’intérêt directeur qui est clairement du Riba. En effet les pays qui sont dans la zone euro achètent l’argent. Ainsi l’argent ne devient plus un moyen d’échange des biens mais ce qu’on appelle un sous-jacent c’est-à-dire un produit qu’on achète lui-même, ce qui n’est pas normal.

Aussi les banques se prêtent de l’argent entre elles mais avec un taux d’intérêt fixé au jour le jour ce qui est illicite puisque c’est une forme de Riba liée au délai. Ainsi ce serait licite si elles se prêtaient de l’argent mutuellement mais sans intérêt (à taux zéro). 

Ce marché permet aux institutions financières (trésors nationaux, banques centrales, banque, gestionnaires de fonds, assureurs etc.) et aux grandes entreprises de placer leurs avoirs sur du court terme afin d’en générer des intérêts ou bien se procurer des crédits sur du court terme avec des intérêts. (N.B: Court terme = moins d’un an)

En l’état, ce marché est illicite. En effet faire fructifier son argent en utilisant l’usure est illicite. Cependant cela est licite si par exemple nous investissons (nous nous associons) à une entreprise dont l’activité est conformité religieuse et qui ne pratique pas le Riba. Idem les crédits contractés sur du court terme par les entreprises génèrent du riba. Les crédits à court terme seraient licites s’ils ne contenaient pas d’intérêts usuraires.

 Les marchés de capitaux à long terme

Il existe quatre types de marchés de capitaux à long terme.

Ce sont des marchés où sont émises et échangées les actions de sociétés côtées. Le terme utilisé fréquemment est le mot « bourse » concernant ce marché.

Licéité : Ce produit est licite en Islam s’il respecte certaines conditions. En effet une action est une part de capital d’une société détenue par un tiers (personne morale ou physique). En France nous pouvons être actionnaire d’une SA, SARL et SAS. Pour que cela soit en conformité avec notre religion il faut que l’activité soit licite et que l’entreprise ne pratique par le Riba (ni dans son financement ni dans ses placements).

Ainsi investir dans les sociétés européennes côtées en bourse aujourd’hui devient compliqué. Il faudrait vérifier en détail les bilans comptables qui sont disponibles de façon publique afin de vérifier dans quelles entreprises nous pourrions investir en conformité avec la jurisprudence musulmane.

Une obligation est un titre de dette vendu sur le marché par l’état ou les collectivités publique pour obtenir immédiatement de la trésorerie. Sur les marchés européens les obligations donnent droit à un «coupon » c’est-à-dire tout simplement à un intérêt payé ultérieurement une fois le rachat de l’obligation effectuée (d’ici 3 ans par exemple). En l’état ce produit est illicite car il contient du Riba lié au délai.

Il s’agit du marché des devises. C’est un marché mondial, essentiellement interbancaire. Pour que ce marché soit licite il faut que l’échange de devise ne soit pas fait de manière différée mais de façon simultanée et de main à main. Sinon il constitue une forme de Riba véritable qui est l’une des pire forme de Riba (voir l’avis juridique ici)

Il s’agit d’un marché où sont échangés les instruments financiers dérivés d’un actif financier. Cette partie là est beaucoup plus délicate car il s’agit de produits complexes. J’y reviendrais InshaAllah un peu plus tard.

Les marchés du neuf et de l’occasion

• Le marché primaire

C’est le marché où sont émis pour la première fois les titres. Il s’agit du marché du neuf un peu comme les vêtements que nous achetons en magasin.

• Le marché secondaire

Il s’agit du marché de l’occasion, c’est le marché où sont revendus les titres anciens. Un peu comme les brocantes et les vide dressing pour les vêtements.